Les Cryptomonnaies à fin 2023 : Reconnaissance officielle et/ou réglementation ?

« Si tu ne peux pas les battre, joins-toi à eux »

« Le bilan, (est la) photographie économique et financière de l’entreprise ». C’est ce que rappelait toujours Georges Depallens dont j’ai eu le privilège, le plaisir personnel et l’enrichissement professionnel, de suivre le cours « Gestion financière de l’entreprise » au CNAM[1] en 1965.

Et il ajoutait immédiatement, « Mais une photographie n’est qu’une situation à un instant donné, sans base de comparaison, elle n’a qu’une valeur relative ».

On ne saurait mieux dire à propos des cryptomonnaies.

Les 10 étapes que nous avons publiées depuis mars 2021 ont précisément pour but de tenter de situer le phénomène mondial des cryptomonnaies dans son contexte global, disruptif[2] et d’en illustrer l’évolution (la révolution ?) dans le temps.

Loin de tout jugement personnel, positif, ou négatif, monnaie (!!!) courante en ce domaine, émis par de supposés experts[3], il ’agit de proposer au lecteur, non une parole d’or qui n’existe pas, mais d’illustrer par des témoignages souvent contradictoires[4],  d’acteurs  et d’observateurs de ce marché, les risques, mais aussi les potentialités des cryptomonnaies dans leur ensemble et du Bitcoin en particulier.

Rappel des 10 étapes précédentes  

Étape 10 – Les cryptoactifs de l’investissement financier à l’exploitation des NFT par les marques

Étape 9 – Les cryptomonnaies, des signes contradictoires au loup dans la bergerie

Étape 8 – « Créer ou ne pas créer l’e-euro ? » Le lancinant dilemme de la BCE et des banques

Étape 7 – Les cryptomonnaies source d’innovation disruptive pour les managers commerciaux

Étape 6 – Stratégies cryptomonnaies É.-U. et Chine. Que conclure ?

Étape 5 – Stratégies cryptomonnaies Europe

Étape 4 – Du Diem de Facebook au Lugh de Casino, pourquoi ?

Étape 3 – Les stablecoins

Étape 2 – Qu’en pensent les « grands argentiers ? Les entreprises face au bitcoin

Étape 1 – Le bitcoin, un triple attrait : libertaire, ludico-social et financier 13 03 21

Etape 11 – à mi-2023, quelques chiffres et faits significatifs, mais non exhaustifs

Les chiffres

Au 26 avril 2023, selon CoinMarketCap, il existerait 23 642 cryptoactifs, ou cryptomonnaies, pour une valeur de 1 079,1 milliards d’euros.

Au 1er avril 2023 on dénombrait 10,33 millions de bitcoins en circulation à l’échelle mondiale pour une valeur unitaire de 25 OOO €

https://fr.statista.com/statistiques/664014/nombre-de-bitcoins-en-circulation-monde/

Le cours du Bitcoin

Au 7 juillet 2023 le Bitcoin atteignait 30 330 $ contre 25 453 $ le 1er juin, soit plus 20% en un mois. Les petits investisseurs, ou plutôt « joueurs », poursuivaient donc leurs nombreux allers-retours, avec un profit encourageant.   

Voir Étape 1 – Le bitcoin, un triple attrait : libertaire, ludico-social et financier

La fiscalité des cryptos en France

Au-delà de tous les partis pris, il existe un juge de paix incontestable, le fisc qui taxe les profits qu’engendrent les bitcoins et autres cryptomonnaies.

En effet, les chiffres du fiscfrançais sont significatifs de la rentabilité des investissements en bitcoins. Le fisc toujours réaliste, comme il l’est pour le plus ancien métier du monde, non légal, mais toléré et imposé, taxe les gains réalisés en cryptomonnaie, en employant ce terme.

« Si une plus-value à la suite de la vente occasionnelle de cryptomonnaie est soumise au prélèvement forfaitaire unique, les gains liés aux activités de minage relèvent des bénéfices non-commerciaux ».

Plus précisément : « En France, il n’y a aucune taxation sur les gains sur une année qui sont inférieurs à 305 euros, mais au-delà de ce montant, la taxation est soumise (sauf choix du barème progressif de l’impôt sur le revenu) au prélèvement forfaitaire unique (PFU) (“flat tax”) de 30%, soit 12,8% d’impôt et 17,2% de prélèvements sociaux. Cela s’applique aussi aux moins-values : si un utilisateur a perdu de l’argent en vendant des cryptomonnaies, cela doit aussi être déclaré. Quelques changements sur ce régime de fiscalité des cryptomonnaies ont lieu depuis début janvier en France et BFM Crypto avait réalisé un article à ce sujet.

En 2022, 20 000 contribuables auraient déclaré 400 millions d’euros de plus-values nettes. (https://www.economie.gouv.fr/cedef/regime-fiscal-cryptomonnaies

Si l’on tient compte de l’opacité de certaines transactions en cryptomonnaies, et de la sophistication des processus numériques qui ignorent les frontières des états, et donc des règlementations, on peut légitimement estimer que ces chiffres sont très en dessous de la réalité.

Le secteur bancaire français mis en cause, hors cryptomonnaies

On soulignera que si une certaine opacité des cryptomonnaies peut faciliter des dissimulations, celles-ci existent également dans le secteur bancaire traditionnel.
En effet, « Si les régulateurs financiers sont étrangement très prompts à critiquer et à attaquer le secteur crypto, il ne représente pourtant qu’une toute petite, infime, partie des dissimulations opérées, par quatre grandes banques françaises et une banque étrangère, actuellement visées par des perquisitions simultanées. (…) La Société générale, BNP Paribas, Exane (filiale de BNP Paribas), Natixis (groupe BPCE) et le géant bancaire britannique HSBC sont soupçonnés de blanchiment aggravé de fraude fiscale aggravée. »

Ces perquisitions sont l’aboutissement d’une enquête ouverte au Parquet national financier (PNF) depuis le mois de décembre 2021. Elle concerne un « scandale financier » mis à jour par Le Monde au cours de l’année 2018.Ce scandale concerne la pratique du « CumCum » par les établissements financiers. Elle consiste à : « mettre en place des opérations complexes sur les marchés, dans le but de contourner l’impôt sur les dividendes dû par les actionnaires d’entreprises cotées en bourse. »
Source Le Monde mardi 28 mars 2023

https://www.bfmtv.com/crypto/ces-pays-europeens-qui-ne-taxent-pas-les-plus-values-en-cryptomonnaies_AV-202302020493.html

L’hétérogénéité de la fiscalité des cryptomonnaies en Europe

La société Hello Safe a publié une tableau comparatif des taux d’imposition des 27 pays européens. Il apparait que six pays européens ne taxent pas les plus-values en cryptomonnaies : Malte, Chypre, la Grèce, la Slovénie, l’Estonie et… surtout la première puissance économique d’Europe : l’Allemagne (voir ci-dessous).

D’autres, comme le Portugal et le Danemark, ont au contraire des fiscalités particulièrement élevées.

Ainsi, pour les détenteurs de cryptomonnaies qui réalisent des gains en faisant du trading, le choix du pays de résidence peut être primordial. En effet, de fortes disparités existent d’un pays européen à un autre (allant de 0% à 52%), où le taux d’imposition européen moyen est de 15,4%.[5]

https://www.bfmtv.com/crypto/ces-pays-europeens-qui-ne-taxent-pas-les-plus-values-en-cryptomonnaies_AV-202302020493.html


L’Allemagne réglemente les échanges

Contrairement à d’autres pays européens, l’Allemagne a imposé certaines réglementations ces dernières années. La législation approuvée en 2020 exige que tous les échanges de cryptomonnaie opérant à l’intérieur des frontières du pays obtiennent une licence de l’Autorité fédérale de surveillance financière (BaFin).[6]

Soulignons que cette législation concerne la licence et ne constitue pas une interdiction. (Voir ci-dessusL’hétérogénéité de la fiscalité des cryptomonnaies en Europe)

Les lecteurs familiers du pragmatisme allemand reconnaitront ici la célèbre

«Realpolitik [7]» et la « Beratung » (concertation/consultation à plusieurs niveaux)

Les stablecoins

Comme leur nom l’indique, les stablecoins visent à remédier à l’un des points faibles des cryptomonnaies, à savoir leur instabilité. On notera, toutefois, que cette faiblesse n’est qu’apparente car elle constitue en réalité une source d’intérêt, ludique et financier, pour les investisseurs en Bitcoin (Voir étape 1 : Un triple attrait). Les cryptomonnaies de type stablecoin ont connu un fulgurant succès ces dernières années. S’appuyant sur des actifs à la valeur stable dans le temps, ces cryptos sont très appréciés des investisseurs et traders qui souhaitent se protéger de la volatilité des autres actifs numériques, sans pour autant repasser en monnaies fiduciaires.

Une grande conférence leur sera désormais dédiée : le Stable Summit, qui a eu lieu les 15 et 16 juillet 2023, dans le 10ᵉ arrondissement de Paris. Les stablecoins sont notamment très appréciés au sein de la finance décentralisée (DeFi), permise par les réseaux blockchains.

Parmi les acteurs des stablecoins et des protocoles, on peut citer Curve Finance AAVE, FRAX, Maker, Liquity, Reserve…

https://journalducoin.com/actualites/stable-summit-nouveau-sommet-stablecoins-paris/

La plateforme FTX et les États -Unis.

En 2017, Sam Bankman-Fried, (« SBF ») diplômé du MIT, âgé de 25 ans, crée une entreprise de trading (commerce, négoce, échange,) de cryptomonnaies, en août 2022, FTX est évaluée à 32 milliards de dollars.

En novembre 2022, un défaut de liquidités se transforme rapidement en problème de solvabilité, qui aboutit à sa faillite. Sam Bankman-Fried démissionne de l’entreprise FTX Group qui bloque alors les portefeuilles numériques d’environ 1,2 million de ses clients qui n’ont désormais plus aucun accès à leurs dépôts. SBF est arrêté à la demande des États-Unis le 12 décembre 2022 à Nassau.

Son procès débutera le 2 octobre 2023 et il encourt une peine maximale de cent quinze années de prison. Selon l’équipe chargée de gérer la faillite, la recherche de nouveaux investisseurs serait positive. En effet, car ce qui a fait la fortune de SBF est toujours d’actualité. À savoir sa grande innovation : exploiter les différences de taux des cryptomonnaies entre les différents pays est toujours rentable. En effet, ce ne sont ni les cryptomonnaies, ni le concept et le système de FTX qui sont en cause, contrairement à ce qu’affirment certains organismes bancaires, mais le détournement par SBF, à des fins personnelles, des profits générés par FTX. qui est sanctionné. D’où son procès du 2 octobre 2023. On notera d’ailleurs que dans cette affaire, ses deux principaux associés à FTX plaident coupables.

Plus globalement, aux États-Unis, sans cadre juridique clair, l’industrie crypto est dans le flou. « Compte tenu de l’incertitude réglementaire qui règne actuellement sur certains marchés, nous examinerons d’autres projets dans ces juridictions afin de nous assurer que nos utilisateurs sont à l’abri de tout autre préjudice injustifié », a indiqué Binance.

https://www.lefigaro.fr/secteur/high-tech/la-pression-s-intensifie-sur-le-secteur-des-cryptos-aux-etats-unis-20230213

Dans ces conditions, le minage crypto décline aux États-Unis à la suite des nouvelles régulations et des taxes toujours plus gourmandes, ce qui accroît le terrain à conquérir par d’autres pays (voir Russie ci-dessous).

De la Chine à la Russie

La Chine qui était, jusqu’à l’interdiction du Bitcoin en 2021, responsable de plus de 65 % du taux de hachage[8] total du réseau Bitcoin, nomme Pan Gongsheng un sceptique des Cryptos à un poste clé de son institution bancaire : haut responsable du Parti à la Banque Populaire de Chine (PBOC). Pan Gongsheng fait entre autres référence à l’universitaire français Eric Pichet.[9]

Cette nomination réaffirme l’engagement de la Chine à maintenir une réglementation stricte dans le domaine des cryptomonnaies.

Ce que l’Occident, et notamment l’Europe, compte tenu du poids mondial économique et de plus en plus technologique de la Chine, ne peut ignorer.

Cette situation offre une opportunité la Russie, dans sa guerre économique. Numérique et sa communication souvent fallacieuse.

Le pays pourrait voir sa capacité de minage exploser, alors que celle-ci a atteint 1gigawatt au début de l’année 2023.

https://fr.beincrypto.com/marches/166070/24h-crypto-explosion-bitcoin-entre-piege-realite/

La Belgique durcit ses régulations crypto

L’Autorité belge des services et marchés financiers (FSMA) vient d’adopter une nouvelle réglementation concernant la publicité crypto, avec l’adoption d’un délai de communication et le rajout d’une clause de non-responsabilité.

L’Europe face à la réglementation des cryptos

En fait, autant que l’ambigüité des déclarations des différents organismes concernés puisse l’indiquer, il semblerait que l’Europe veuille s’inspirer de certains fondamentaux du bitcoin pour son euro numérique. Par exemple, Inclusion financière, protection de la vie privée, monnaie publique

L’Europe avait donné peu de détails sur ce projet depuis le lancement d’une première consultation publique en 2020. Or, l’empressement de la BCE se fait sentir : non seulement les autres banques centrales travaillent au lancement de leur propre monnaie digitale, mais il y a aussi la menace des cryptomonnaies, comme le reconnaît la Commission européenne elle-même.

L’euro numérique sera “accessible à tous, partout et gratuitement” dans les 20 pays utilisant la monnaie unique, a expliqué le vice-président de la Commission européenne, Valdis Dombrovskis. Sans remplacer les autres formes de paiement, l’euro numérique permettrait “d’utiliser dans la zone euro un mode de paiement numérique économique, sûr et fiable, basé sur une forme de monnaie publique acceptée partout, et qui viendrait compléter les solutions privées déjà existantes”, souligne un communiqué en anglais[10] de Digital euro

To adjust to the increasing digitalization of the economy, the European Central Bank (ECB) – like many other central banks around the world – is investigating the possibility of introducing a digital euro, as a complement to cash. The digital euro would give consumers an alternative European-wide payment solution, in addition to the options that exist today. This means more choice for consumers and a stronger international role for the euro.

On appréciera la formulation euphémistique – “ is investigating the possibility of introducing a digital euro, as a complement to cash. ”

https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/en/ip_23_3501

Dans ce projet, (les citoyens) pourraient effectuer des paiements numériques en communiquant moins de données à caractère personnel qu’ils ne le font aujourd’hui lorsqu’ils paient par carte, exactement comme lorsqu’ils paient en espèces, ou comme lorsqu’ils retirent de l’argent à un distributeur automatique. Personne ne pourrait voir ce qu’ils paient hors ligne en euros numériques, indique la Commission européenne.

Ainsi ” Les personnes dépourvues de compte bancaire pourraient ouvrir et détenir un compte auprès d’un bureau de poste ou d’une autre entité publique, par exemple une administration locale. L’euro numérique serait en outre facile à utiliser, y compris par les personnes handicapées “, souligne le communiqué de presse. Ainsi, quatre millions d’Européens sans compte bancaire pourraient en bénéficier.

Rappelons que parmi les fondamentaux du bitcoin, la question de l’inclusion financière est fondamentale. En effet, c’est une monnaie décentralisée et publique, accessible à tous sans discrimination.

Comme l’a déclaré le bitcoiner maximaliste Kevin Loaec sur BFM Crypto.

” Bitcoin est construit pour être une monnaie de dernier recours. J’entends par là que le bitcoin s’adresse surtout aux personnes qui sont dans l’incapacité de réaliser certaines transactions. Ceux qui n’ont pas de compte bancaire. Ceux qui ne peuvent pas faire des paiements en ligne “.

ooo

Reconnaissance et/ ou réglementation des cryptomonnaies ?

Ou, au final, un euro numérique ?

La BCE décidera à l’automne 2023 de la suite à donner à la proposition de la Commission européenne. Le Parlement européen et le Conseil devront ensuite adopter cette proposition, avant que la BCE ne décide de choisir si elle souhaite mettre en circulation un tel euro numérique, d’ici 2027 ou 2028.

Par ailleurs, selon la BRI [11], « D’ici 2030, quelque 24 banques centrales devraient avoir lancé une version numérique de leur monnaie (…). Ces versions numériques de monnaies de banques centrales viendront « compléter et coexister avec les autres méthodes domestiques de paiement », juge la BRI[12].

Pour rester dans l’esprit, ouvert dans la durée, et dans la langue des communiqués de la commission européenne (voir ci-dessus), la réflexion suivante pourrait aider le lecteur à mieux apprécier « La probalité du résultat » des décisions en cours d’étude sur l’euro numérique :

« The probability of any event is the ratio between the value at which an expectation depending on the happening of the event ought to be computed, and the value of the thing expected upon is happening.

(La probalité d’un résultat quelconque est le rapport entre la valeur à laquelle on doit estimer une espérance dépendant de l’avoir lieu de ce résultat, et la valeur de la chose espérée par cet avoir lieu.)

Source Vocabulaire Européen des Philosophies. La langue anglaise Le Robert 2004.

Jacques Dioux

CPA HEC EMBA

*Membre de l’Académie des Sciences Commerciales, Expert distribution

*Membre de la Société des Amis de la Fondation Maeght pendant 40 ans

*Past Directeur du Marketing de l’Institut Français du Libre-Service (1972-1978 Groupe Jacques Pictet LSA …)

*Past Conseil en commercialisation et développement (France, Belgique, Suisse, Québec) Jacques Dioux Conseil 1978-2003 ;

*Grand Prix de l’Innovation Merchandising 1991 ( Guide professionnel GOP 36)

*Ouvrages publiés : distribution , marketing, merchandising voir google  Pearson Education , DE Boeck, Éditions Organisation-Eyrolles, Éditions L’Art Dit 2020,( L’art contemporain pour l’innovation.)

*Archives professionnelles (25 ans 1978-2003)  de Jacques Dioux Conseil déposées aux Archives Nationales du Monde du Travail à Roubaix .

2023 -2024 Conférence- Débats  L’ Art contemporain  par Jacques Dioux

au Cannes Séniors Club, Ville de Cannes, sur le thème :

L’ART COnTeMPORain,

  « Un seul terme ne recouvre-t-il pas plusieurs activités

qui n’ont justement en commun que leur nom ? »

Roger Caillois.( L’Homme et le Sacré Gallimard 1939)

A l’issue de la conférence Jacques Dioux  dédicacera son ouvrage  L’art contemporain . Éditions L’Art Dit 2020


[1] CNAM Conservatoire National des Arts et Métiers Paris. Gestion financière de l’entreprise. G. Depallens

[2] Voir sens de « disruptif » Étape 7

[3] Voir Eric Trichet ci-après

[4] Contradictoires, ce qui en fait leur valeur. « Testis unus, testis nullus », plus que jamais.

[5] https://www.bfmtv.com/crypto/ces-pays-europeens-qui-ne-taxent-pas-les-plus-values-en-cryptomonnaies_AV-202302020493.html

[6] https://www.bfmtv.com/crypto/ces-pays-europeens-qui-ne-taxent-pas-les-plus-values-en-cryptomonnaies_AV-202302020493.html

[7] La realpolitik désigne la politique étrangère fondée sur le rapport de force et l’intérêt national » Le terme fut appliqué pour la première fois à l’attitude d’Otto von Bismarck qui suivait la trace de Metternich dans la recherche diplomatique d’un équilibre pacifique entre empires européens.

[8] Le hachage est une fonction ou un algorithme mathématique qui permet de produire un résultat unique : le hash. C’est un outil indispensable dans la cryptographie

[9] Eric Pichet est un universitaire anti bitcoin qui déclarait le 4 décembre 2017 « La bulle du bitcoin finira par éclater https://www.causeur.fr/bitcoin-eric-pichet-chine-arabie-2-148121.Depuis 6 ans, les faits, et les cours du bitcoin , ont démontré son manque d’analyse des faits et son parti pris médiatique.

[10] On remarquera que si le Royaume Uni a quitté l’Europe, la langue anglaise, elle, est toujours pratiquée par la Commission européenne.

[11] BRI Banque des Règlements Internationaux 

[12] www.le figaro.fr. D’ici 2030, 24 banques centrales devraient avoir lancé une version numérique de leur monnaie, selon la BRI.

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